Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ETAINS D ANJOU MALTA
MALTA ORFEVRERIE D'ETAIN

Numéro de dépôt :
1020642
Date de dépôt :
21/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES ETAINS D ANJOU MALTA

Déposée le 21 juin 1977 par MALTA ORFEVRERIE D'ETAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES ETAINS D ANJOU MALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MALTA ORFEVRERIE D'ETAIN domicilié(e) (S.A.) 455 Avenue Pasteur ANGERS (Maine et Loire) - France.

La marque LES ETAINS D ANJOU MALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 21

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES ETAINS D ANJOU MALTA est expirée depuis le 21 juin 1987.

MALTA ORFEVRERIE D'ETAIN a également déposé les autres marques suivantes : LES ETAINS DE L'ABBAYE FRANCE


MALTA ORFEVRERIE D'ETAIN - (S.A.) 455 Avenue Pasteur ANGERS (Maine et Loire) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;produits en métal non compris dans d'autres classes;orfèvrerie d'étain.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);orfèvrerie;joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes) et notamment récipients et vaiselle en étain;peignes;brosses.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.